Sommaire

1. Introduction : Compréhension des Frais et Impôts de l’Assurance Vie
2. Le Fonds en Euros : Rémunération et Prélèvements
3. Unités de Compte : Une Dynamique Particulière
4. Les SCPI et Leurs Prélèvements Sociaux via le Fonds en Euros

Introduction : Compréhension des Frais et Impôts de l’Assurance Vie

Le contrat d’assurance vie engendre souvent des questions, notamment en ce qui concerne la gestion des frais et la fiscalité. Les fonds en euros, les unités de compte traditionnelles et les fonds immobiliers sont chacun régis par des règles distinctes. Ici, nous démystifions ces sujets pour vous.

Nos clients ont souvent des questions sur quand et comment sont prélevés les frais et les taxes sur leurs contrats, en particulier à la réception de leur relevé annuel à la fin du mois de mars pour une édition du contrat au 31 décembre.

Le Fonds en Euros : Rémunération et Prélèvements

Le fonds en euros, la partie sécurisée de votre contrat, génère des intérêts annuels qui s’ajoutent à votre épargne à la fin de l’année, un mécanisme appelé « effet cliquet ». Le taux de rémunération est déterminé chaque année par l’assureur et annoncé au début de l’année suivante.

Les rendements annoncés sont nets de frais de gestion (environ 0,50% à 0,90% annuels selon les contrats) mais non des prélèvements sociaux. En fin d’année, l’assureur prélève ses frais de gestion et verse les intérêts sur le fonds en euros, qui sont immédiatement réduits de 17,2% pour les prélèvements sociaux. Les cotisations sociales sont ainsi prélevées « au fil de l’eau » et non lors d’un retrait.

Prenons un exemple. En 2022, 10 000 euros de votre fonds en euros vous ont rapporté 2%, soit 200 euros de gains. Le 31 décembre, 17,2% des cotisations sociales sont prélevées, soit 34,40 euros. Votre fonds en euros a donc augmenté de 165,60 euros.

Unités de Compte : Une Dynamique Particulière

Il est normal que le nombre d’unités de compte (UC) diminue au fil des ans. Les frais de gestion de l’assureur, généralement de 0,60% à 1% par an, réduisent le nombre d’UC que vous détenez, mais cela n’empêche pas la valeur liquidative de l’unité de compte d’évoluer à la hausse… ou à la baisse.

Pour les unités de compte, vous n’avez pas à payer de prélèvements sociaux de 17,2% tant que vous ne retirez pas d’argent sur le contrat, même si vous effectuez des arbitrages au sein du contrat. Cependant, lors d’un retrait, vous devrez payer des prélèvements sociaux sur les gains.

Les SCPI et Leurs Prélèvements Sociaux via le Fonds en Euros

Certaines unités de compte, comme les SCPI, ont un mécanisme particulier qui peut influer sur leur rentabilité. Les SCPI distribuent des revenus (loyers) qui ne font pas augmenter la valeur de la SCPI mais sont versés sur le fonds en euros. Ainsi, les revenus des SCPI sont soumis aux prélèvements sociaux annuels de 17,2% prélevés sur le fonds en euros.

Cela distingue les SCPI des SCI dans l’assurance vie qui, elles, capitalisent leurs revenus et ne sont donc pas soumises aux prélèvements sociaux tant que le capital n’est pas retiré du contrat.

Conclusion

En somme, la gestion des frais et des impôts en assurance vie peut sembler complexe, mais une fois que l’on comprend les mécanismes sous-jacents, cela devient plus clair. Que ce soit pour les fonds en euros, les unités de compte ou les SCPI, il est important de bien saisir les règles en matière de prélèvements et de fiscalité pour optimiser son épargne.

Nous espérons que cet article vous aura aidé à y voir plus clair. N’hésitez pas à nous contacter pour toute question supplémentaire concernant votre contrat d’assurance vie. Si vous avez besoin d’aide, un conseiller en gestion de patrimoine est toujours à votre disposition pour vous guider.